Règlement intérieur

Le présent règlement s’applique à toute personne suivant une formation dispensée par [RAISON SOCIALE], dans nos locaux, sur nos plateaux techniques, sur les chantiers ou à distance. Il est remis à chaque stagiaire avant le démarrage et affiché dans les locaux.

1. Horaires et assiduité

Les horaires sont communiqués avec la convocation. Le stagiaire signe la feuille d’émargement par demi-journée. En formation à distance, la connexion à la plateforme et les travaux réalisés tiennent lieu de preuve de participation. Toute absence doit être signalée sans délai et justifiée.

2. Hygiène et sécurité

Le stagiaire respecte les consignes de sécurité affichées et les instructions du formateur. Sur les plateaux techniques et les chantiers, le port des équipements de protection individuelle est obligatoire : casque, chaussures de sécurité, gants, protections auditive et oculaire selon les situations. Les équipements sont fournis lorsque le stagiaire n’en dispose pas.

Il est interdit d’entrer en formation sous l’emprise de l’alcool ou de substances illicites, d’introduire des boissons alcoolisées et de fumer hors des zones prévues. La conduite d’une machine par un stagiaire n’est autorisée qu’en présence et sous la responsabilité d’un formateur.

Tout accident, même bénin, est signalé immédiatement au formateur.

3. Comportement et respect des personnes

Chacun a droit à un environnement de formation respectueux. Les violences, le harcèlement sous toutes ses formes, les propos ou comportements sexistes, racistes, homophobes ou discriminatoires sont interdits et sanctionnés.

Une procédure de signalement est en place. Tout stagiaire témoin ou victime d’une telle situation peut s’adresser, en toute confidentialité, à [NOM DU RÉFÉRENT] — [COURRIEL] — [TÉLÉPHONE]. Le signalement est traité sous [DÉLAI] jours, la personne à l’origine du signalement est protégée de toute conséquence défavorable, et les mesures conservatoires nécessaires sont prises immédiatement.

4. Matériel et locaux

Le stagiaire prend soin du matériel confié et le restitue en fin de formation. Il n’emporte aucun équipement sans autorisation. Il respecte la propreté des locaux et des espaces de travail.

5. Enregistrements et confidentialité

Aucun enregistrement sonore ou vidéo n’est réalisé sans l’accord préalable des personnes filmées. Les vidéos pédagogiques ne sont diffusées hors du groupe qu’avec le consentement écrit du stagiaire. Le stagiaire s’engage de son côté à ne pas diffuser les supports et les données de chantier qui lui sont communiqués.

6. Sanctions et procédure disciplinaire

Tout manquement au présent règlement peut faire l’objet d’une sanction : avertissement, exclusion temporaire ou exclusion définitive de la formation. Aucune sanction ne peut être prise sans que le stagiaire ait été informé par écrit des faits reprochés et mis en mesure de s’expliquer. Le stagiaire peut se faire assister par la personne de son choix. La sanction est notifiée par écrit et motivée. L’employeur et le financeur sont informés lorsqu’une exclusion est prononcée.

Un manquement grave aux règles de sécurité entraîne la suspension immédiate de l’accès aux machines, à titre conservatoire.

7. Représentation des stagiaires

Pour les formations d’une durée supérieure à cinq cents heures, il est procédé à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant, dans les conditions prévues par la réglementation.

8. Réclamations

Toute réclamation relative au déroulement de la formation peut être adressée à [COURRIEL RÉCLAMATIONS]. Elle reçoit un accusé de réception sous cinq jours ouvrés et une réponse sous quinze jours.

Version du [DATE], applicable à compter du [DATE]. À faire relire par votre conseil.